En cas de mise en garde contre la loi en vigueur, nous vous prions de nous contacter au préalable afin d'éviter des litiges et des frais inutiles.
Remarque pour les annonceurs : Nous nous opposons expressément par la présente à toute utilisation des adresses, numéros de fax ou de téléphone et en particulier des adresses e-mail indiqués ici à des fins de publicité directe, que ce soit pour notre propre usage ou pour celui de tiers. En cas d'infraction, nous vérifierons s'il s'agit d'une violation du droit de la concurrence.

La Commission européenne met à disposition sur Internet, sous le lien suivant, une plate-forme de règlement en ligne des litiges.
Cette plate-forme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de contrats de vente ou de services en ligne impliquant un consommateur. Le vendeur n'est ni obligé ni disposé à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Tous les textes, images et graphiques utilisés sur le site Internet de la société Karlsruher Bäder GmbH sont la propriété intellectuelle de la société Karlsruher Bäder GmbH et sont donc protégés par les droits d'auteur. Il n'existe aucun droit de copie, de téléchargement ou de transcription. Il n'existe notamment aucun droit d'utilisation ultérieure, sauf si un droit d'utilisation a été expressément accordé par la société Karlsruher Bäder GmbH. Les images ou les textes en format PDF spécialement proposés au téléchargement constituent une exception. Ceux-ci doivent toutefois être accompagnés d'une mention lisible relative aux droits d'auteur Karlsruher Bäder GmbH. Dans ce contexte, nous renvoyons expressément à la "loi sur la réglementation des droits d'auteur dans la société de l'information" du 10 septembre 2003 (BGBl.Teil I/2003, p. 1774 et suivantes, rectifiée I/2004, p. 312) ; entrée en vigueur le 13 septembre 2003 (avec des exceptions) et à la "cinquième loi sur la modification de la loi sur les droits d'auteur" du 10 novembre 2006 (BGBl. I/2006, p. 2587 et suivantes) ; entrée en vigueur le 16 novembre 2006 (nouvelle version du § 26 et changement de date au § 137k).

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